subrogation
nom, féminin, /sybʁoɡasjɔ̃/ ou /sybʁɔɡasjɔ̃/
Témoignages historiques
Frise des témoins : Littré 1873 (1 sens) — Académie 1935 (1 sens)
Littré (1873)
s. f.
Terme de jurisprudence. Acte par lequel on subroge. Assurer une hypothèque par subrogation. Subrogation de personnes. Subrogation de choses.
La subrogation a lieu de plein droit : 1° au profit de celui qui, étant lui-même créancier, paye un autre créancier qui lui est préférable à raison de ses priviléges ou hypothèques ; 2° au profit de l'acquéreur d'un immeuble
Étymologie : Lat. subrogationem, de subrogare, subroger.
Historique : XVIe s. Estant decedé l'un des consuls, le peuple feit appeler Marcellus absent pour le substituer en son lieu, et differa la subrogation, jusques à ce qu'il fust venu du camp
Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).
Académie française, 8e édition (1935)
n. f.
T. de Jurisprudence — Acte par lequel on subroge. Subrogation légale. Subrogation conventionnelle. Subrogation de personnes. Subrogation réelle.
Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition (1932-1935) — domaine public. Numérisation ATILF/Chicago, conversion communautaire.
Grammaire et formes (2)
- subrogations — pluriel — /sybʁɔɡasjɔ̃/ ou /sybʁoɡasjɔ̃/
- subrogation — singulier — /sybʁɔɡasjɔ̃/ ou /sybʁoɡasjɔ̃/
Source de l'entrée : Morphalou 3.1, licence LGPL-LR — entrée subrogation#58885.