ordonnancé · ordonnance

Littré (1873)

part. passé

1. Les sommes ordonnancées.

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).

Littré (1873)

s. f.

1. Mise en ordre, en arrangement. Terme d'architecture. Se dit de la manière dont les trois ordres sont employés, et de l'effet qui en résulte. Ordonnance dorique, ionique, corinthienne. Se dit aussi du nombre des colonnes d'une façade, et de la manière dont ces colonnes sont disposées. Ordonnance tétrastyle, décastyle, pycnostyle. Terme d'artificier. Intervalle uniforme de temps qu'on doit laisser entre le jeu des pièces d'artifice.

   La cavalerie en ordonnance de bataille — PERROT

   Les apôtres, assemblés autour de leur maître, lui montraient le temple et les bâtiments d'alentour ; ils en admiraient les pierres, l'ordonnance, la beauté, la solidité — Bossuet (1627-1704)

2. Acte, prescription émanée de l'autorité supérieure.

   Vous savez du sénat l'ordonnance dernière — Jean Mairet (1604-1686)

   Mais de ce grand sénat les saintes ordonnances Eussent peu fait pour vous, seigneur, sans vos finances — Pierre Corneille (1606-1684)

3. Particulièrement. Dans l'ancien régime, lois et constitutions des rois de France. L'ordonnance, les ordonnances de saint Louis. Ordonnances de Louis XIV, se dit spécialement des grands règlements par lesquels Louis XIV régularisa en France l'administration de la justice ; ce sont l'ordonnance civile, l'ordonnance criminelle, l'ordonnance des eaux et forêts, l'ordonnance sur les évocations, le code de commerce, le code de marine, et le code noir. Ordonnances du Louvre, le recueil des ordonnances imprimées à l'imprimerie royale. On disait au pluriel, en termes de palais, ordonnances royaux (voy. LETTRES, rem. 2, pour l'explication de royaux).

   Les rois de France avaient perdu leur chartrier ; ils sentaient la nécessité d'avoir un dépôt d'archives qu'on pût consulter aisément, la cour prit insensiblement l'usage de déposer au greffe du parlement ses édits et ses ordonnances — Voltaire (1694-1778)

   C'est lui qui dressa le plan du recueil des ordonnances ; ouvrage immense, qui signale le règne de Louis XIV.... un recueil d'ordonnances n'est que l'histoire des variations — Voltaire (1694-1778)

4. Aujourd'hui, règlements et actes faits par le souverain pour l'exécution des lois ou pour des objets d'administration. Le mode d'exécution de cette loi a été réglé par une ordonnance. On dit présentement décret. S. f. pl. Se dit, absolument, des trois ordonnances rendues par Charles X en juillet 1830. Fig.

   Pas d'entraves à la pensée Par ordonnance de Bacchus — Béranger (1780-1857)

5. En un sens collectif, au singulier, l'ensemble des ordonnances. Cela est contraire à l'ordonnance. Familièrement. Être meublé suivant l'ordonnance, n'avoir que les meubles que la loi défend de saisir et, par conséquent, être mal meublé. Ordonnances de police, ordonnances que rend la police pour la tranquillité, la propreté, la salubrité, etc. des villes.

   À ce jardin était jointe une guinguette assez jolie, qu'on meubla suivant l'ordonnance — Jean-Jacques Rousseau (1712-1778)

6. Terme de jurisprudence. Ordonnance du juge, décision d'un juge sur une question qui lui est soumise ; ordre qu'il donne au bas d'une requête qui lui est présentée ou d'un procès-verbal. Ordonnances de la chambre du conseil, décisions rendues par la chambre du conseil en matière criminelle.

7. Se dit, en général, de tout ce que le médecin prescrit au malade, par rapport tant aux médicaments qu'au régime. Ordonnance est souvent synonyme de formule. Le papier sur lequel le médecin a écrit la prescription. Porter l'ordonnance chez le pharmacien.

   Taisez-vous, ignorante ; ce n'est pas à vous à contrôler les ordonnances de la médecine — Molière (1622-1673)

   Je fais des lavages à mes mains, de l'ordonnance du vieux de l'Orme — Mme de Sévigné (1626-1696)

8. Terme militaire. Compagnie d'ordonnance, compagnie qui ne fait partie d'aucun régiment. Sous l'ancienne monarchie, compagnies d'ordonnances, nom qu'on donnait aux troupes qui n'entraient point en corps de régiment et qui consistaient en gendarmes, chevau-légers, etc.

9. Habit d'ordonnance, habit d'uniforme. L'expression habit d'ordonnance est abandonnée et remplacée par habit d'uniforme. D'ordonnance, se dit de même de tous les insignes attachés à une fonction.

   L'infanterie était sans habits d'ordonnance ni rien d'uniforme — Voltaire (1694-1778)

   Son habit d'ordonnance avait deux épaulettes — Voltaire (1694-1778)

10. Nom donné à un planton de cavalerie employé près d'un officier général, et qui monte à cheval pour porter des dépêches. En ce sens, bien que le féminin soit la règle, on emploie quelquefois le masculin : L'ordonnance s'est mal conduit. Tous les ordonnances seront réunis à six heures. On dit dans un sens analogue : officier d'ordonnance.

11. Terme de finances. Mandement à un trésorier de payer certaine somme. Ancien terme de palais. Une ordonnance de dernière volonté, un testament.

    On m'a donné pour vous une ordonnance de voyage ; j'irai la recevoir quand je serai à Paris, et je vous en tiendrai bon compte — Jean Racine (1639-1699)

12. Au plur. Les derniers sacrements et particulièrement l'extrême-onction.

Étymologie : Ordonner ; prov. ordenansa, ordonnansa ; esp. ordenanza ; ital. ordinanza.

Historique : XIIIe s. Nostre intention est à esclairer tous les mestiers de Paris, leurs ordenances, la maniere des entrepresures de chascun mestier Mes de ce monde l'ordenance, Que Diex par sa grant porveance Volt [voulut] establir et ordener Puisque l'ancienne ordrenance de la legion a esté dicte XIVe s. De la maniere et de l'ordenance quielle evacuation doit estre premierement faite o [avec] flobothomie ou medecine laxative Tu qui sces jugier des coulours Et des amoureuses doulours, Dois savoir la signifiance Et de son habit l'ordonnance L'ordonnance du souper est telle pour dix escuelles [couverts] La …

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).

Académie française, 8e édition (1935)

n. f.

1. Disposition des choses selon l’ordre, la convenance. L’ordonnance d’une bataille. L’ordonnance d’un poème, d’un bâtiment. Ce dessin, ce tableau sont d’une belle ordonnance. L’ordonnance d’un banquet, d’un ballet.

2. Il signifie aussi Prescription, règlement fait par une ou plusieurs personnes qui ont droit et pouvoir de le faire. Ordonnance de police, Les règlements, les arrêtés d’un préfet de police.

3. Ordonnance de non-lieu. Voyez

4. NON-LIEU.

5. Il s’est dit particulièrement, sous l’ancien régime, des Lois et constitutions des rois de France. Les ordonnances des rois de France. Les ordonnances de saint Louis. On disait au masculin pluriel, en termes de Palais, Ordonnances royaux.

6. Ordonnance s’est dit ensuite des Règlements et actes faits par le roi pour l’exécution des lois ou pour des objets d’administration qui ne doivent pas être la matière d’une loi. Toute ordonnance du roi devait être contresignée par un ministre, qui en était responsable. Dans ce sens on dit aujourd’hui Décret.

7. Compagnies d’ordonnance se disait autrefois de Certaines compagnies de cavalerie qui ne faisaient partie d’aucun régiment et dont les premières avaient été créées par une ordonnance de Charles VII. La compagnie des gendarmes du roi était la première compagnie d’ordonnance.

8. D’ordonnance se dit d’une Chose conforme à ce qui est prescrit. Revolver d’ordonnance.

9. Officier d’ordonnance, Officier détaché d’un corps de troupes, qui remplit auprès d’un général ou du chef de l’état les fonctions d’aide de camp. Le président de la République, le ministre de la Guerre ont leurs officiers d’ordonnance.

10. ORDONNANCE se dit encore d’un Soldat attaché à la personne d’un officier pour l’entretien de ses effets, de ses armes et de son cheval. Dans ce sens, il s’emploie quelquefois au masculin. Cet ordonnance est très actif.

11. ORDONNANCE, en termes d’Administration publique, signifie Avis donné de payer une certaine somme, mandat de paiement. Ordonnance de trois cents francs, de mille francs. Contrôler, viser, réformer une ordonnance.

12. Il signifie aussi Prescription d’un médecin, soit pour le régime à suivre, soit pour les remèdes à prendre. Il a bien suivi l’ordonnance du médecin.

13. Il se dit aussi de l’écrit par lequel le médecin ordonne quelque chose. Porter l’ordonnance chez le pharmacien.

Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition (1932-1935) — domaine public. Numérisation ATILF/Chicago, conversion communautaire.