novatoire
adjectif, /novatwaʁə/ ou /nɔvatwaʁə/
Témoignages historiques
Frise des témoins : Littré 1877 (1 sens)
Littré — Supplément (1877)
adj.
Terme de jurisprudence. Qui est relatif à la novation.
L'effet novatoire attaché au compte courant ne saurait être produit par un compte établi par doit et avoir pour arriver à un règlement, lorsque le tribunal n'y trouve pas autre chose qu'un compte simple et ordinaire
Étymologie : Voy. NOVATION.
Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, Supplément — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).
Grammaire et formes (2)
- novatoires — pluriel
- novatoire — singulier
Source de l'entrée : Morphalou 3.1, licence LGPL-LR — entrée novatoire#81664.