litisdécisoire

adjectif

Entrée attestée par un témoin historique — absente de la nomenclature contemporaine (Morphalou).

Témoignages historiques

Frise des témoins : Littré 1877 (1 sens)

Littré — Supplément (1877)

adj.

Terme de droit. Qui décide le procès.
Qu'en l'absence de toute preuve quelconque à l'appui de cette demande, présentée à la dernière heure, ils défèrent à Isabelle de Bourbon le serment litisdécisoire sur les trois faits suivants

Étymologie : Lat. lis, litis, procès, et décisoire. Litis est au génitif ; c'est un composé casuel, comme jurisprudentia, par opposition aux composés thématiques comme lucifer.

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, Supplément — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).

Source de l'entrée : Littré — Supplément, 1877, licence CC-BY-SA-3.0 — entrée LITISDÉCISOIRE.