franc-alleu

Littré (1873)

s. m.

1. Voy. ALLEU. Au plur. Des francs-alleus.

Historique : XIVe s. Franc alleu est un heritage tellement frans qu'il ne doit point de fonds de terre ; ne de celuy n'est aucun seigneur foncier ; ne doit vest ne devest ne ventes ne saisines ne autre servitude à quelque seigneur ; mais quant est à justice, il est bien sujet à la justice ou jurisdiction d'aucun XVIe s. Le franc alleu noble est celuy où il y a droit de justice, ne reconnoissant aucun superieur, sinon en ressort de justice Franc alleu roturier est terre sans justice, pour laquelle le detempteur ne doit cens, rentes, lots, ventes ne autres redevances

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).

Académie française, 8e édition (1935)

n. m.

1. Voyez ALLEU.

Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition (1932-1935) — domaine public. Numérisation ATILF/Chicago, conversion communautaire.