emphytéose

Littré (1873)

s. f.

1. Terme de droit. Convention par laquelle un propriétaire cède la jouissance d'un héritage pour un temps très long, ou même à perpétuité, sous la réserve d'une redevance.

Étymologie : Altération de l'ancien emphyteuse, en grec ἐμφύτευσις, emphytéose, proprement implantation, de ἐν, en, et φυτεύω, planter, c'est-à-dire bail dans lequel on a le droit de planter et la certitude de jouir de ses plantations ; provenc. emphytheosim ; espagn. enfiteusis ; ital. enfiteusi.

Historique : XVIe s. Baux d'heritages à emphyteuse et longues années sont immeubles Les procureurs ou detenteurs d'aucuns heritages tenus en emphitheote

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).

Académie française, 8e édition (1935)

n. f.

1. T. de Jurisprudence — Sorte de bail à long terme qui peut durer jusqu’à quatre-vingt-dix-neuf ans. Les emphytéoses sont des espèces d’aliénations, à cause de leur longue durée.

Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition (1932-1935) — domaine public. Numérisation ATILF/Chicago, conversion communautaire.