dotal

Littré (1873)

adj.

1. Terme de jurisprudence. Qui est relatif, qui appartient à la dot. Constitution dotale. Deniers dotaux. Régime dotal, régime de contrat de mariage où des précautions, telles que l'inaliénabilité de la dot, sont prises pour conserver la dot de la femme.

Étymologie : Provenç. et espagn. dotal ; ital. dotale, du latin dotalis, de dos, dot.

Historique : XVIe s. Dettes privilegiées sont deniers dotaux Soit asservie à un phrygien prince, Avec Didon sa dotale province

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).

Académie française, 8e édition (1935)

adj.

1. T. de Jurisprudence — Qui a rapport à la dot. Il ne se dit guère qu’en parlant d’une Dot qui reste la propriété de la femme, quoique le mari en partage la jouissance et en ait l’administration. Constitution dotale. Bien, fonds dotal. Deniers dotaux.

2. Régime dotal, Régime matrimonial usité surtout dans les pays de Droit romain, et dont le caractère principal est que la dot de la femme ne peut pas être aliénée pendant le mariage. Se marier sous le régime dotal. Se soumettre au régime dotal.

Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition (1932-1935) — domaine public. Numérisation ATILF/Chicago, conversion communautaire.