délibératoire
adjectif
Témoignages historiques
Frise des témoins : Littré 1873 (1 sens)
Littré (1873)
adj.
Terme de pratique. Qui contient une délibération. Acte, formule délibératoire.
Étymologie : Délibérer.
Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).
Grammaire et formes (2)
- délibératoires — pluriel
- délibératoire — singulier
Source de l'entrée : Morphalou 3.1, licence LGPL-LR — entrée délibératoire#109458.