décisoire

Littré (1873)

adj.

1. Terme de jurisprudence. Qui a la vertu de décider ; se dit d'un fait qui seul amène la décision d'un procès. Serment décisoire.

   On posa comme règle décisoire le témoignage sur lequel reposait l'autorité des textes sacrés, c'est-à-dire celui de la tradition de l'Église — NEFFTZER

Étymologie : Lat. decisum, supin de decidere, décider.

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).

Académie française, 8e édition (1935)

adj. des deux genres

1. T. de Jurisprudence — Qui amène la décision d’un litige. Spécialement, Serment décisoire, Celui qu’une partie défère à l’autre pour en faire dépendre le jugement de la cause.

Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition (1932-1935) — domaine public. Numérisation ATILF/Chicago, conversion communautaire.