convenancier
adjectif
Entrée attestée par un témoin historique — absente de la nomenclature contemporaine (Morphalou).
Témoignages historiques
Frise des témoins : Littré 1877 (1 sens)
Littré — Supplément (1877)
adj.
Ancien terme de droit en Bretagne. Qui est relatif au bail à convenant ou congéable.
Droits convenanciers, tenue convenancière — MÉHEUST
Rente convenancière, en Bretagne rente qui se paye pour les baux à convenant
Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, Supplément — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).
Source de l'entrée : Littré — Supplément, 1877, licence CC-BY-SA-3.0 — entrée CONVENANCIER, IÈRE.