contumace

Littré (1873) — entrée 2

s. m. et f.

1. Un contumace, une contumace, homme, femme qui est en contumace. Spécialement, celui qui, mis en accusation, ne se présente pas. En matière correctionnelle on dit défaillant.

Étymologie : Voy. CONTUMAX.

Historique : Les chevaulx mignots et rebelles sont moderés par le frein, et les chiens contumaces sont liés et retenus au collier Loy de Moyse qui veut que la seule plainte du pere faite devant le juge, sans autre cognoissance de cause, le fils rebelle et contumax soit lapidé

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).

Littré (1873) — entrée 1

s. f.

1. Terme de droit criminel. Non-comparution d'un prévenu devant le tribunal où il est déféré. Juger, condamner par contumace. Purger sa contumace, se présenter et se faire juger. En matière correctionnelle, on dit défaut. Par extension, révolte.

   Quand un homme était cité en jugement et qu'il ne se présentait point ou n'obéissait point aux ordonnances des juges, il était appelé devant le roi, et, s'il persistait dans sa contumace, il était mis hors de la protection du roi — Montesquieu (1689-1755)

   L'esprit de contumace est dans cette famille — Jean Racine (1639-1699)

Étymologie : Provenç. espagn. et ital. contumacia ; du latin contumacia (voy. CONTUMAX).

Historique : XVIe s. Si nous faisons rien contre son precepte, ce n'est pas obeissance, mais plustost contumace et transgression Il monstre la contumace de nostre cœur, en ce que naturellement il le confesse estre rebelle contre Dieu et sa loy, sinon qu'il soit fleschi au contraire ....qu'il plaist à Dieu que nous honorions ceux auxquels il a donné quelque preeminence ; et que contemnement et contumace à l'encontre d'iceux lui est en abomination On ne prend point sur moi defaut Ni contumace, à pleine tasse Quand boire faut Qu'il falloit que Martius vint respondre, si, ayant esté appellé en justice de par e…

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).

Académie française, 8e édition (1935)

n. f.

1. T. de Jurisprudence criminelle — Refus que fait un accusé de comparaître devant le tribunal où il est appelé. être en état de contumace. Condamnation par contumace. Jugement de contumace. Il a été condamné par contumace.

Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition (1932-1935) — domaine public. Numérisation ATILF/Chicago, conversion communautaire.