cessibilité
nom, féminin, /sesibilite/ ou /sɛsibilite/
Témoignages historiques
Frise des témoins : Littré 1873 (1 sens) — Académie 1935 (1 sens)
Littré (1873)
s. f.
Qualité d'une chose susceptible d'être cédée.
Étymologie : Cessible.
Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).
Académie française, 8e édition (1935)
n. f.
T. de Droit — Qualité d’une chose susceptible d’être cédée. Arrêté de cessibilité, Arrêté pris par le préfet pour déterminer les propriétés qui doivent être cédées à la commune, au département ou à l’état.
Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition (1932-1935) — domaine public. Numérisation ATILF/Chicago, conversion communautaire.
Grammaire et formes (2)
- cessibilités — pluriel — /sesibilite/ ou /sɛsibilite/
- cessibilité — singulier — /sesibilite/ ou /sɛsibilite/
Source de l'entrée : Morphalou 3.1, licence LGPL-LR — entrée cessibilité#14125.