censuel

Littré (1873)

adj.

1. Terme de jurisprudence féodale. Qui a rapport au cens. La tenure féodale et la tenure censuelle.

   Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi — Montesquieu (1689-1755)

Étymologie : Censualis, de census, cens ; provenç. cessal ; espagn. censal ; portug. censual ; ital. censuale.

Historique : XVIe s. Le droit d'indemnité du seigneur [pour biens passant en main morte] s'estime au cinquieme denier de la valeur de la chose censuelle [de la censive] Le seigneur feodal ou censuel [à qui le cens est dû] Celuy qui tient heritage en censive doit, au jour et lieu accoustumé, payer le droit de cens au seigneur censuel De l'heritage censuel et roturier, l'acquesteur peut prendre saisine et possession, sans le consentement du seigneur censier et justicier

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).