annal

Littré (1873)

adj.

1. Au pluriel, annaux. Terme de jurisprudence. Qui ne dure qu'un an ; qui est valable seulement une année. Droits annaux. Location annale. Possession annale, possession absolue pendant an et jour. Il ne se met qu'après le substantif : Procuration annale.

Étymologie : Annalis, de annus (voy. AN) ; provenç. annal ; ital. annale.

Historique : XVIe s. Toute prescription annale ou moindre, coutumiere, court contre les absens et mineurs, sans esperance de restitution Aucuns parlerent d'un dictateur perpetuel et de consuls annaux

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française — domaine public. Numérisation XMLittré, François Gannaz (CC BY-SA 3.0).

Académie française, 8e édition (1935)

adj.

1. T. de Jurisprudence — Qui ne dure qu’un an, qui n’est valable que pendant un an. Il ne lui donna qu’une procuration annale.

2. Possession annale, Possession paisible, publique, non interrompue, et à titre non précaire, pendant un an et un jour.

Dictionnaire de l'Académie française, huitième édition (1932-1935) — domaine public. Numérisation ATILF/Chicago, conversion communautaire.